Dans le cadre de la vente d’un logement, Quelques diagnostics techniques doivent etre realises par le proprietaire. Plomb, performance en energie, amiante… ces diagnostics doivent-ils etre obligatoirement effectues pour vendre le bien immobilier ?

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Non, il n’est pas possible de vendre le logement sans faire nos diagnostics

Notre realisation des divers diagnostics immobiliers reste imposee par la loi. Notre proprietaire ne pourra donc jamais mettre en commercialisation sa maison ou le appartement si les diagnostics n’ont gui?re ete realises avec un diagnostiqueur certifie. Ce dernier devra presenter les connaissances et assurances requises. Seuls le metrage loi Carrez et l’Etat des risques et pollutions (ERP) ont la possibilite de etre realises via un particulier. Notre notaire ne laissera aucune commercialisation se concevoir sans la fourniture des diagnostics immobiliers obligatoires. Ces derniers renforcent la protection de l’acquereur et du vendeur. Ils permettent a l’acheteur d’avoir une meilleure connaissance du beaucoup et au vendeur d’eviter d’eventuels litiges apres la vente.

Mes diagnostics techniques doivent obligatoirement etre fournis a l’acquereur des le compromis de vente ou la promesse de vente. Precisons toutefois que si une vente ne peut gui?re etre realisee sans les diagnostics obligatoires, elle peut l’etre peu importe le resultat des diagnostics : le vendeur n’est pas tenu de realiser Plusieurs chantiers. Un bien immobilier est en mesure de donc etre vendu s’il comprend de l’amiante ou du plomb.

Les diagnostics obligatoires seront regroupes dans un Dossier de diagnostic technique (DDT) annexe au compromis de commercialisation puis a l’acte authentique.

Quels paraissent les diagnostics immobiliers obligatoires ?

Mes diagnostics techniques obligatoires doivent etre regroupes i  l’interieur tout d’un Dossier de diagnostic technique (DDT), annexe a la promesse de vente ou, a defaut, a l’acte de vente. Ces diagnostics techniques peuvent varier suivant le beaucoup a vendre. Pour une maison, le vendeur doit Realiser concevoir le Diagnostic de performance en energie (DPE), l’Etat mentionnant la presence ou l’absence d’amiante, le Constat de risque d’exposition au plomb (Crep), l’Etat de l’installation d’assainissement non collectif, l’Etat relatif a J’ai presence de termites et l’Etat des risques et pollutions (ERP) permettant de savoir si la maison est situee dans une zone a risque (naturels, miniers, technologiques, sismiques, etc.).

Le vendeur doit aussi remettre a l’acheteur l’Etat de l’installation interieure de l’electricite et l’Etat de l’installation interieure du gaz, si les installations ont environ 15 ans. Enfin, il devra mentionner la presence tout d’un va parfois merule dans la construction si le logement reste situe au sein d’ une zone a risque ayant fait l’objet d’un arrete. Pour la vente d’un appartement situe en copropriete, l’Etat de l’installation d’assainissement non collectif ne doit nullement etre realise. En revanche, la promesse de vente et le contrat de vente doivent obligatoirement indiquer la surface privative du lot de copropriete (Diagnostic loi Carrez).

En faisant concevoir un diagnoctic termites alors qu’il n’y est pas oblige, un proprietaire vendeur s’exonerera de toute responsabilite au cas ou des termites seraient decouverts plus tard. L’acheteur qui invoquerait la presence d’un vice cache ne pourrait alors engager que la seule responsabilite du diagnostiqueur.

Quelle est le temps de validite tout d’un diagnostic immobilier ?

Illimitee, 10 ans, 3 annees, 6 mois… le temps de validite varie selon les diagnostics et leur resultat. Entre autres, l’Etat d’amiante a une duree de validite illimitee si aucune trace d’amiante n’est detectee au logement. En revanche, si de l’amiante est detecte, un nouveau controle doit etre effectue au sein des 3 ans qui suivent la remise du diagnostic. Precisons que si le diagnostic a ete realise avant 2013, il doit etre obligatoirement renouvele en cas de vente du logement, meme si aucune trace d’amiante n’a ete detectee. De son cote, le diagnostic plomb a une duree de validite illimitee si aucune presence de plomb n’est detectee, mais sa duree de validite est limitee a 1 an si l’on constate du plomb dans une quantite superieure a un certain seuil. Le diagnostic loi Carrez a egalement une duree de validite illimitee, tandis qu’aucune duree n’est fixee pour le diagnostic merule.

Le diagnostic de performance en energie (DPE) a une duree de validite de 10 annees mais devra etre de application abdlmatch nouveau effectue si des travaux substantiels sont realises au logement. Quant a eux, les diagnostics assainissement non collectif, electricite et gaz ont une duree de validite de 3 annees. Enfin, l’ERP (Etat des risques et pollutions) et le diagnostic Termites paraissent valables moins de 6 mois. Notre diagnostic Termites doit egalement etre refait en cas de autre arrete municipal declarant une zone d’infestation. Si le beaucoup est en commercialisation depuis plus de 6 mois, le vendeur est en mesure de donc etre contraint de refaire certains diagnostics immobiliers.